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XXE faut rompre avec le passé battu par tant de tempêtes, l'ensevelir dans l'oubli et s’apprêter à construire à neuf l'édifice social. 11 semblerait donc que la-rémi- niscence des temps et des choses qui ne sont plus est hors de propos. Cependant quelque …
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AUX REPRÉSENTANS LA NATION POLONAISE, DANS LA DIÈTE DU 18 DÉCEMBRE 1830, coNTiNUÉG EX 1831, HoxonasLes représentans de la nation! Dans le cours de vos débats, quelques voix se sont élevées pour invoquer la con- stitution du 3 mai, comme un pacte social …
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TE rom je viens de le dire, par le progrès social et.les vicissitudes que la nation a traversées, de sorte que le retour à la constitution du 3 mai, telle qu'elle avait été décrétée, devient tout-à-fait impossible. Après la chûte de la Pologne, quatre ans …
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Eu “a nation et ses représentäns, c'est d'évoquer toutes les forcés pour reconquérir dans l'insurrection qui vient d’éclater, l'exis- tence , l'intégrité et l'indépendance ; et lorsque ce but aura été atteint, il sera de votre devoir ou de celui de vos …
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nt, 5 vient pas, je ne veux pasouvrir mon avissur celte question ni staluer avant le tems sur les destinées de la nation, ni les- préjuger par mon opinios personnelle : je ne me propose que de passer en revue les événemens qui-ont amené les variations …
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Es ss d'un vaisseau lancé sur une mer orageuse. Fort par lui-même quoique poussé au milieu des vents contraires et des flots qui lagitent en tout sens, il sera soutenu par les forces réunies de Ja nation. Votre persévérance, votre courage et votre habi- …
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ANABYOU ET PARALLÈLE DES TROIS GONSAITUMIONS POLDNALISES, I. INTRODUCTION. /_ Avant d'entreprendre l'analyse et le parallèle des trois con- slitutions polonaises, j'invoquerai le témoignage de l’histoire et de l'expérience, pour montrer de quoi l'homme, …
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+8 L'histoire no le confirme que trop. Dans les républiques, tout citoyen peut et doit prendre part à cette activité, tandis que dans les états despotiques, ce n’est qu’un pelit nombre d'individus qui y sont admis, Ainsi, l’histoire des républiques fait …
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sé: 0e même dire que l’ancienne Pologne était une véritable èt pure république, revêtue seulement des formes de la monarchie coastitutionnelle,. "ol G C’est au règue de Ladislas Lokietek, si, non à une époque encore plus reculée, que remonte l'origine dé’ …
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ms 10 bien plutôt à une foule d'abus qui s’y introduisirent, et en _entravèrent l'exécution, D'ailleurs ces abus et la catastrophe elle-mème du pays furent le résultat inévitable du relâchement des principes, et deccsintervalles de sommeil, où la nation …
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n.eles réefous eitri ere tés -Ahadieg OS ”, cutA rt lg Ta Le pue sun erhait principes théoriques: C’est de cette manière. qu'on a examiné la division ou la confusion‘des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire ; la dépendance ou l'indépendance des uns …
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“à " f . : À Le } ” LAS "HE à T hoc Lors sm Ye cime class Eh Bonn la) ie un AR A A j'en mA, : 7 rhruques Je : 1° 4 1 es exclüsive sur Fés autrés ‘classes de citoyens TLes troïs consti- tutions de la Pologne s€ ressentent de l'influence de ces prin- cipes …
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— 13 — HÉRÉDITÉ DE LA COURONNE, / { 1 , /o Dans le moyen-âge, les trônes étaient électifs, et ce n'est qu'à mesure que le pouvoir royal s’affermit de plus en plus, qu'ils devinrent héréditaires. La république de Pologne qui sut mieux, maintenir sa …
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PR: de la diète : le roi, le sénat et les nonces en firent partie comme autrefois; mais si elles ne détruisirent pas les privilèges de Ia noblesse, eflés relevèrent lesnon-nobles de teur nullité politique, elles lés admirent à la représentation nationale …
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Ts nu À? HIS Porc TES eds per, Jr) de aes fre de FE rapports avec la ration, quelle part était réservée à celle-ci däns l'exercice de ses droits et comment influait sur elle l'action isolée de chacun des pouvoirs. En passant ensuite à la nas tion …
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bnp, cle tatin chraifet AN Ain, ee” ) bn © 2. ST 24 De tout terms en Pologne, la législation fut fort embrouillée; il n'y eut point de distinction suffisante éntre la matière civile et criminelle-fLes autorités administratives avaiett leurs tr die, h …
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«fe m2 ax EF dd td id ed US 17 - de naux protégeaient tous les citoyen s sans acceplion de classes et es conditions; ix-aiasi omière i Re de com- mere les “afaires se portaient devant les …
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18. 2. POUVOIR EXÉCUTIF: 27 D'après les trois constitalions, le pouvoir exécutif est confié au roi héréditaire ; sa personne est déclarée sacrée et inviola- ble; il est lié par la eonstitution qui ne lui permet pas d'agir arbitrairement ; elle Eee le …
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gane, gade-le (shrair} 9 — | ï i . La personne du roi devait être sacrée et hors de toute atteinte. Ne faisant rien par lui-même, il ne. pouvait être responsable de rien envers la nation. Loin de pouvoir jamais s’ériger en monarque absolu, il devait se …
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— 90 — + le conseil d'état composé des ministres, conseïllers d'état, maîtres des requêtes, aïnsi que des pérsonnes qu’il a plu aw roi d’y appeler, administre en son nom le royaume. If se divise: en assemblée générale et en conseil d'administration, où …
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— 91 — tandis que la nation avait en même tems plus de moyens de surveiller et de contrôler la non responsabilité du roi par l’in- tft. À JE re termédiaire de la diète toujours/p d’où a suit que sous la république les lois étaient mieux Miatiés contre …
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Fjmrles Le mnt or Delapolt tt data cuir, DD dans le duché ainsi que dans république, confié dans le du- ehé au ministre de l'intérieur, et dans la république à une commission spéciale. COMMISSIONS EXÉCUTIVES. 7 Dans la république, les ordonnances royales …
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ps k conseil d'état était également obligé de veiller à Pintégrité des lois et de s’enqnérir de tous les abus qui pourraient déro- ger à la charte constitutionnelle; mais le mode de nomination de ses membres obscurcissait son indépendance el le rendait …
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424,4) ; 4. cost Has Le F z Le cote. 2 . x Cansles eo tuto, Adresse heu ornée END Ex Voace jath K'atles de Van NRA ee val. ps ; dise pédiné ti bles: d'inspiéer:s in “fiance. 3. POUVOIR LÉGISLATIF. 1. Les trois constitulions s'accordent à déclarer que le …
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(96 ss l'époque d’une diète de législation extraordinaire, chargée de la révision et de la réforme de lacte constitutionnel , et qui devait, à cet effet, se réunir au terme prescrit, même sans avoir étéconvoquée. Au reste, la diète ordinaire était …
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gp obstacle à la marche des affaires, mais à toute occasion allait au devant des besoins de la république ; tandis que les diètes du duché et du royaume dépendaiént entièrement de la vo- lonté du souverain, et leur durée était infiniment plus abrégée. Le …
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9 ° assemblés à rappeler les pouvoirs exécutifs à l'exercice de Icurs fonctions, déclarait au nom de la pation, qu’ils sont réintégrés dans leurs fonctions par les états, sous leur surveil- lance hnmédiate, jusqu’à la nouvelle décision de la républi- que. …